Une protection adaptée à la réalité des centres de vélo de montagne
L'exploitation d'un réseau de sentiers de vélo de montagne comporte des risques particuliers. Malgré les mesures d'entretien, de signalisation et d'encadrement mises en place, un accident peut survenir et entraîner des réclamations pour blessures corporelles ou dommages matériels.
C'est pourquoi le programme ESSOR | Vélo Québec a été développé afin d'offrir une couverture d'assurance adaptée aux besoins spécifiques des gestionnaires de sentiers et des organismes responsables de leur exploitation.
L'importance de l'absence d'exclusion des participants
L'un des avantages majeurs de ce programme réside dans le fait qu'il ne comporte pas d'exclusion visant les participants ou utilisateurs des sentiers, contrairement à certaines polices disponibles sur le marché.
Concrètement, si un utilisateur allègue qu'une faute, une négligence ou un défaut d'entretien des installations a contribué à son accident et intente une poursuite contre votre organisation, votre assurance responsabilité civile pourrait intervenir afin :
• d'assumer les frais de défense juridique;
• d'enquêter sur les circonstances de l'événement;
• de négocier un règlement lorsque justifié;
• d'indemniser les dommages accordés par un tribunal, sous réserve des conditions et limites de la police.
À l'inverse, une police comportant une exclusion des participants pourrait laisser votre organisme sans protection pour ce type de réclamation, vous obligeant à assumer vous-même les frais juridiques et, le cas échéant, les indemnités accordées. Une telle situation pourrait avoir des conséquences financières importantes, voire compromettre la pérennité de votre organisme.
Une erreur fréquente : se fier à l'assurance des administrateurs et dirigeants
Certains gestionnaires croient à tort que leur assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants (D&O) les protégera en cas de blessure subie par un usager sur les sentiers.
Or, cette assurance a un objectif complètement différent. Elle vise principalement à protéger les administrateurs et dirigeants contre les réclamations liées à leurs décisions de gestion, à la gouvernance ou à leurs obligations administratives. Elle exclut les dommages corporels et matériels, lesquels relèvent de la responsabilité civile générale.
Il est donc essentiel de ne pas confondre ces deux protections, qui sont complémentaires mais répondent à des risques distincts.
Vérifiez soigneusement vos protections actuelles
Si votre organisation n'est pas assurée dans le cadre du programme ESSOR | Vélo Québec, nous vous recommandons fortement de procéder à une analyse approfondie de vos couvertures actuelles.
Quelques questions essentielles à poser à votre courtier ou à votre assureur :
• Les utilisateurs des sentiers sont-ils couverts en cas de poursuite contre l'organisme ?
• Existe-t-il une exclusion visant les participants aux activités sportives ?
• Les sentiers, modules techniques, passerelles, descentes et autres infrastructures sont-ils déclarés à l'assureur ?
• Les activités d'entretien, de bénévolat et d'organisation d'événements spéciaux sont-elles couvertes ?
• Quels sont les montants d'assurance et les franchises applicables ?
La couverture municipale : une vérification indispensable
Certains centres de vélo de montagne exploitent leurs sentiers en partenariat avec une municipalité et présument être protégés par l'assurance de cette dernière. Cette hypothèse ne devrait jamais être prise pour acquise.
Nous recommandons d'obtenir un certificat d'assurance officiel ainsi qu'une confirmation écrite précisant la portée exacte de la couverture accordée à votre organisme. Cette démarche permet d'éviter toute ambiguïté et de s'assurer que les activités du centre sont effectivement protégées en cas de réclamation.
Faites appel à des spécialistes du secteur
L'assurance des activités sportives de plein air nécessite une expertise particulière. La gestion des risques associés aux sentiers, aux bénévoles, aux événements, aux infrastructures et aux utilisateurs exige une compréhension approfondie du milieu.
Les spécialistes d'ESSOR Assurances sont en mesure de vous accompagner dans l'évaluation de vos besoins et de vous conseiller sur les protections les mieux adaptées à votre réalité opérationnelle.
Pour obtenir une soumission, il suffit de compléter un questionnaire portant notamment sur :
• les caractéristiques du réseau de sentiers;
• les infrastructures présentes sur le site;
• le volume d'achalandage;
• les activités offertes;
• les mesures de gestion et d'entretien mises en place;
• certains renseignements administratifs de base.
Obtenez une soumission sans engagement
Les organisations répondant aux critères de souscription du programme recevront une proposition d'assurance sans obligation de leur part. Cette démarche permet d'évaluer objectivement la qualité de leur protection actuelle et de valider si le programme ESSOR | Vélo Québec constitue une solution avantageuse pour leur organisation
Pour en savoir plus, communiquez avec nos experts au 1 833-370-2703.